Archives de catégorie : Législations

Débâcle de la production électrique suisse

Des ingénieurs, scientifiques et techniciens romands se réunissent au sein du Clubenergie.2051 pour débattre, entre eux et sur le site internet, de la politique énergétique suisse et mondiale. Leur ambition : regarder au-delà du cadre de la Stratégie énergétique 2050 … Lire la suite

Publié dans Documents remarquables, Législations | Tagué , , , , | 1 commentaire

Nucléaire, d’une non-autorisation à une non-interdiction

Le Parlement a traité de la Stratégie énergétique 2050 proposée par le Conseil fédéral. Les débats ont surtout porté sur l’électricité. On veut à la fois abaisser notre consommation d’énergie, et en particulier celle d’électricité, ainsi que nos émissions de … Lire la suite

Publié dans Electricité, Législation fédérale, Politique | Tagué , , , | Laisser un commentaire

Stratégie réseaux électriques (modifications des lois LIE et LApEi)

Le Conseil fédéral a mis en consultation le 28 novembre 2014 un projet de loi concernant la Stratégie Réseaux électriques. Le projet prévoit de modifier la loi sur les installations électriques et la loi sur l’approvisionnement en électricité, afin de … Lire la suite

Publié dans Législation fédérale, Législations | Tagué , , , | Laisser un commentaire

Perspectives énergétiques 2050 (Résumé du 5 octobre 2013)

Les Perspectives énergétiques ont été mises à jour jusqu’à la mi-mai 2011 en vue d’une note de discussion du Conseil fédéral, afin d’élaborer une base permettant à celui-ci de réexaminer et de déterminer sa position fondamentale en matière de politique … Lire la suite

Publié dans Législation fédérale, Législations, Technologies documentation | Tagué , , | Laisser un commentaire

Loi fédérale sur l’énergie (projet du 4 septembre 2013)

Un projet de loi orienté sur la réduction de la consommation globale de l’énergie et qui vise principalement l’électricité pour laquelle on s’achemine vers un rationnement. L’art. 3 de cette loi relatif aux objectifs de consommation est révélateur: 1 S’agissant … Lire la suite

Publié dans Législation fédérale, Législations, Technologies documentation | Tagué , , | Laisser un commentaire